Mentions légales

Éditeur du site

Le site sportsndeco.com est édité par :

CAPSULABZ
Société par actions simplifiée au capital social de 1 000 euros
Siège social : 60 rue François Ier, 75008 Paris, France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 102 395 563
Numéro de TVA intracommunautaire : FR20102395563

E-mail : contact@sportsndeco.com

Le site est exploité sous la marque Sportsndeco.

Directeur de la publication

CAPSULABZ, représentée par ses dirigeants.

Hébergeur

Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32, Irlande
www.shopify.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site sportsndeco.com — modèles d'affiches, gabarits graphiques, illustrations, photographies, textes, logo, charte graphique, arborescence et code source — est la propriété exclusive de CAPSULABZ ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de CAPSULABZ et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Affiches acquises par le Client. L'achat d'une affiche confère à son acquéreur un droit d'usage personnel et privé de l'exemplaire imprimé. Il n'emporte aucune cession des droits de propriété intellectuelle attachés au modèle graphique. Toute reproduction, revente, diffusion ou exploitation commerciale de nos créations est interdite.

Marques et contenus de tiers. Les noms de compétitions, d'épreuves, de cols, de circuits ou de clubs pouvant apparaître sur nos créations sont utilisés à titre purement descriptif, afin d'identifier un lieu ou un événement sportif.